رسائل دكتوراة
Arabic
2012
ترشيد نظام الجباية العقارية: دراسة حالة الجزائر
بلوفي عبدالحكیم , بن عشي بشير
كلية العلوم الاقتصادية والتجارية وعلوم التسيير-جامعة محمد خيضر - بسكرة · الجزائر
L'Algérie est un pays en transition d'économie planifiée versl'économie de marché. En effet l'économie de marché est caractériséepar un dynamisme dans les différents domaines et permet ledéveloppement des transactions dans les différents marchés.Le marché immobilier jouit d'une grande importance au sein deséconomies libérales.Lors de la période de l'économie dirigée, le marché immobilier aconnu une stagnation considérable due au monopole de l’Etat. Lestransactions étaient limitées uniquement à l'héritage ainsi qu'auxexpropriations donnant droit à des indemnisations en visant l'intérêtgénéral.L'ouverture à l'économie de marché a produit un dynamismeimportant de l’immobilier par le biais de l'introduction de nouveauxmécanismes : allègement des procédures aux nouvelles transactionsd’une part et ayant donné d'autre part une solution juridique aux actessous seing privé. Des dits mécanismes qui sont contenus dans lesnouveaux codes du foncier et de l’enregistrement… etcL'Etat ne s'est pas limité à l'instrument procédurier. Il a fait appelégalement à d'autres instruments, tel que l'instrument financier en vued'inciter les opérateurs du marché immobilier par les différentesméthodes de financement. Pour assurer une politique économique équilibrée entre lesclasses sociales, l'instrument de subvention a été introduit comme unmoyen de protection du pouvoir d'achat afin d'encourager le citoyen àla participation au marché immobilier.Malgré les résultats obtenus par l'utilisation des instruments cités cidessus,lemarchéimmobilieravaitbesoind’uninstrumentfiscalconçucommeuneffetgénérateursurlestransactions.L'importancedecetinstrumentestreflétéeparl'applicationdesréformesfiscalesdel'année1992.La fiscalité immobilière a subi des changements radicaux remarquables eta encouragé des mutations importantes.Ces dernières ont augmenté les revenus du budget de l'Etat, ce qui serépercute sur le développement de son économie d'une façon générale.En dépit de ces réformes, l'instrument fiscal reste sous utilisé. En effet, lemarché immobilier demeure toujours exposé à des contraintes (pression fiscale,manque de financement ...etc).De ce qui précède, on peut élaborer un plan de recherche sur l'hypothèsedu marché immobilier contraint et la possibilité de l'élargir par le biais d'unepolitique économique déterminée en prenant en considération la période detransition systémiqueAfin de développer le secteur de la construction, il convient de stimuler lemarché immobilier par le biais des instruments suscités (instrument financier,subvention, instrument fiscal, allégement des procédures).Dés lors, la question qui se pose : Dans quelle mesure peut-on utiliser cesinstruments pour élargir et augmenter le volume du marché immobilier ?; tout enconcevant que l'instrument fiscal est le plus efficace est sans pour autantdiminuer l'importance des autres instruments? Ainsi nous allons localiser notreattention sur l'instrument fiscal.Pour réduire le coût de revient afin de stimuler l'acquéreur et augmenter levolume du marché et y créer un dynamisme; il faut atténuer l'effet de l'impactfiscal.Enfin la problématique de la recherche est: par quelle mesure peut-ondynamiser le marché immobilier par l'utilisation de l'instrument fiscal ? Cela veutdire que cette recherche a pour objectif la détermination de l'efficacité del'instrument fiscal en matière du dynamisme du marché immobilier et laconfirmation ou l'infirmation des hypothèses retenues.En conclusion, cette analyse vise à préciser l'un des instruments apte àdynamiser le marché immobilier. Le traitement de cette problématique sedéroulera comme suit : I- ASPECTS THEORIQUES :Le dynamisme du marché immobilier par le biais de l'instrument fiscalsuscite plusieurs interrogations:- Qu'est ce qu'un immobilier ?- Qu'est ce qu'un marché immobilier ?- Qu'est ce qu'un impôt ?- Quels sont les impôts importants qui touchent le marché immobilier ?- C’est quoi la pression fiscale ?- Qu'est ce qu'une rationalisation fiscale ?- Quel est l'impact de l'impôt sur le marché immobilier du point de vuethéorique?II-APERÇU HISTORIQUE :Présentation des différentes phases qu'a connue la fiscalité immobilièredepuis l'ère turque à ce jour, et l'impact des politiques fiscales sur lesecteur immobilier.III- ASPECTS EMPIRIQUES A- Analyse des données:1- Présentation des lois qui régissent la fiscalité immobilière en Algérie. Étude des statistiques disponibles et (éventuellement selon là qualité desdonnées requises) quelques analyses économétriques.2- Etude comparative des données sur la pression fiscale dans certain paysayant connus les mêmes phases dévolutions que notre pays. B- Analyse des résultats et recommandations : En f i n l a synthèse théorique, le rétrospectif historique, et l'étudeempirique sont de nature à dégager des réponses à la problématique posée surdes bases desquelles les recommandations pourraient être faites en matière depolitique fiscale et relance le marché immobilier.